TRAMUNTANA66
Présentation de la marque TRAMUNTANA66
Déposée le 8 août 2013 par BARRIERE Patrick et madame PARAYRE AGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRAMUNTANA66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRAMUNTANA66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMUNTANA66 est expirée depuis le 8 août 2023.
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07